David Rivet


De: David RIVET
vice-président au tribunal judiciaire de Beauvais
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
JORFTEXT000050055644(source JORF)
nomination
28 Juillet 202428/07/2024
De: David Rivet
vice-président au tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance de Beauvais
Groupe:
Tribunal de grande instance de Beauvais
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
JORFTEXT000037880894(source JORF)
nomination
29 Décembre 201829/12/2018
De: David RIVET
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: David RIVET
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000019381857(source JORF)
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Rivet (David)
juge (Périgueux), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: David Rivet
juge au tribunal de grande instance de Périgueux chargé du service du tribunal d'instance de Périgueux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Rivet (David)
juge (Périgueux), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: RIVET (David)
juge (Périgueux), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: David Rivet
juge au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Sever
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Périgueux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Tribunal d'instance de Périgueux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
tribunal_instance="Périgueux"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: David Rivet
juge au tribunal de grande instance de Mende, chargé du service du tribunal d'instance de Mende
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Sever
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
tribunal_instance="Saint-Sever"
JORFTEXT000000216334(source JORF)
nomination
11 Mars 200011/03/2000
De: David Rivet
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Mende
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
Tribunal d'instance de Mende
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
tribunal_instance="Mende"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Rivet (David)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
JORFTEXT000000746974(source JORF)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Rivet (David)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000733625(source JORF)
nomination
29 Janvier 199529/01/1995
De: Rivet (David)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
5 septembre 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000733369(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199410/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.